DONS DE TITRES À DES ORGANISMES DE BIENFAISANCE
Afin d’encourager les dons de bienfaisance, le gouvernement vous accorde un crédit d’impôt lorsque vous effectuez un don à titre personnel à un organisme de bienfaisance enregistré. Vous pouvez demander ce crédit d’impôt dans votre déclaration de revenus personnelle. Le crédit d’impôt pour dons réduit vos impôts sur le revenu fédéraux et provinciaux pour l’année au cours de laquelle vous en faites la demande.
Faire un don à un organisme de bienfaisance enregistré peut vous procurer des avantages fiscaux intéressants. En plus de bénéficier d’un crédit d’impôt pour dons de bienfaisance, le don de titres cotés en bourse peut vous permettre d’éviter l’impôt sur les gains en capital qui s’appliquerait autrement, tout en vous permettant de demander un reçu fiscal correspondant à la juste valeur marchande du don.
Par exemple, en faisant un don à votre organisme de bienfaisance préféré, vous pourriez obtenir un crédit d’impôt non remboursable pouvant atteindre 550 $ sur un don total de 1 000 $ effectué au cours d’une même année, dans certaines provinces.
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Chaque situation étant différente, consultez un conseiller financier ou fiscal qualifié afin de déterminer si le don de titres vous convient.
Source : RBC Wealth Management, the Navigator (10/2025)
Pour en savoir plus long, communiquez avec :
Timmins and District Hospital Foundation
705-360-6039
[email protected]
